Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESTEBEL
K&M Intellectual Holdings Limited, société des Iles Vierges Britanniques

Numéro de dépôt :
4017896
Date de dépôt :
05/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/07/2023
ESTEBEL de K&M Intellectual Holdings Limited

Présentation de la marque ESTEBEL

Déposée le 5 juillet 2013 par la société K&M Intellectual Holdings Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ESTEBEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-30 du 26 juillet 2013.

Le déposant est la société K&M Intellectual Holdings Limited domicilié(e) Geneva Place, Waterfront Drive, PO Box 3469, Roadtown, Tortola - Îles Vierges britanniques.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Wilson & Berthelot domicilié(e) 22 rue Bergère - 75009 - PARIS - France.

La marque ESTEBEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4017896.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESTEBEL est expirée depuis le 5 juillet 2023.

K&M Intellectual Holdings Limited a également déposé les autres marques suivantes : OZOESSENCE , PINAUD , ED.PINAUD , PINAUD


K&M Intellectual Holdings Limited, société des Iles Vierges Britanniques - Geneva Place, Waterfront Drive, PO Box 3469, Roadtown, Tortola - Îles Vierges britanniques


Wilson & Berthelot - 22 rue Bergère - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Inscription le 1 avril 2014 - Rejet partiel n°621639 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-04-01

Enregistrement avec modification - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Inscription le 26 septembre 2016 - Rejet partiel n°684394 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-26

Dispositifs portables ou à piles ou électriques ou autres à diode electroluminescente pour luminothérapie et thermothérapie, pour le traitement de la peau, pour le traitement de l'acné, pour l'amélioration de la pigmentation, pour supprimer les bactéries, pour promouvoir la circulation, pour l'amincissement et/ou pour tonifier les muscles ; appareils électriques de stimulation de la peau pour le traitement et les soins de la peau ; appareils de traitement à basse fréquence ; appareils pour traitement esthétique et de beauté ; instruments electro esthétiques pour le traitement de la peau ; appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ;

Appareils à combustion en forme de poêle ; ampoules d'éclairage ; appareils d'éclairage intérieur pour automobiles ; appareils d'éclairage à partir de cellules solaires ; batteries d'appareils de cuisson ; installation de séchage ; appareils de production de vapeur ; appareils de distribution d'eau ; conduits (parties d'installations sanitaires) ; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de distribution d'eau et installations sanitaires.